A. Introduction

Par son inscription à l'Institut Saint-Joseph, tout élève majeur, tout élève mineur et ses parents ou la personne investie de l'autorité parentale en acceptent le règlement des études.

Ce règlement définit notamment:

  • les critères d'un travail scolaire de qualité
  • les procédures d'évaluation et de délibération des conseils de classe et la communication de leurs décisions

Les exigences portent notamment sur

  • le sens des responsabilités, qui se manifestera entre autres, par l'attention, l'expression, la prise d'initiative, le souci du travail bien fait, l'écoute;
  • l'acquisition progressive d'une méthode de travail personnelle et efficace;
  • la capacité à s'intégrer dans une équipe et à oeuvrer solidairement à l'accomplissement d'une tâche;
  • le respect des consignes données, qui n'exclut pas l'exercice au sens critique selon des modalités adaptées au niveau de l'enseignement;
  • le soin dans la présentation des travaux, quels qu'ils soient;
  • le respect des échéances, des délais;

L'élève doit pouvoir présenter à la demande:

  1. Son journal de classe tenu à jour
  2. des notes de cours et les évaluations datées et signées
  3. des exercices et travaux datés et classés.

NB: les élèves de 5e, 6e et 7e en particulier sont tenus de conserver les journaux de classe, notes de cours, exercices et travaux jusqu'à l'obtention de leur diplôme officiel.

B. Le conseil de classe

Définition et compétences du conseil de classe

Par classe est institué un conseil de classe. Pour  toutes les classes du 1er degré est instauré un conseil de guidance. Le conseil de classe désigne l'ensemble des membres du personnel, directeur et enseignants, chargés de former un groupe déterminé d'élèves, d'évaluer leur formation et de prononcer leur passage dans l'année supérieure. Les conseils de classe se réunissent sous la présidence du chef d'établissement ou de son délégué. (Art 7 de A.R. du 29 juin 1984)

Sont de la compétence du Conseil de classe les décisions relatives au passage de classe ou de degré et à la délivrance des certificats et attestations de réussite. Un membre du centre P.M.S. ainsi que les éducateurs concernées peuvent y assister avec une voix consultative. Un enseignant ayant fonctionné au moins deux mois de l'année scolaire dans la classe peut également y assister avec voix consultative. (Art. 95 du décret du 24 juillet 1984)

Au terme du 1er degré le Conseil de classe est responsable de l'orientation. Il associe à cette fin le centre P.M.S. et les parents. A cet effet, il guide chaque élève dans la construction d'un projet de vie scolaire et professionnelle selon les principes édictés dans le projet d'établissement (Art. 22 du décret du 24 juillet 1997)

Au cours et au terme des humanités générales, techniques et professionnelles, l'orientation associe les enseignants, le centre P.M.S., les parents, les élèves. Elle est une tâche essentielle du conseil de classe. (Art. 32 du décret du 24 juillet 1997)

Les missions du conseil de classe

En début d'année, le Conseil de classe peut se réunir en sa qualité de Conseil d'admission. Il est chargé, par le chef d'établissement, d'apprécier les possibilités d'admission des élèves dans une forme d'enseignement, dans une section et dans une orientation d'études, tel que cela est précisé à l'article 19 de l'Arrêté Royal du 29 juin 1984, tel que modifié.

En cours d'année scolaire, le Conseil de classe est aminé à faire le point sur la progression des apprentissages, sur l'attitude du jeune face au travail, sur ses réussites et ses difficultés. Il analyse essentiellement les résultats obtenus et la maîtrise des compétences. En outre, il donne des conseils via le bulletin, le journal de classe ou les réunions de parents et cela, dans le but de favoriser la réussite. Enfin, le conseil de classe peut être réuni à tout moment de l'année pour traiter de situations disciplinaires particulières, pour donner un avis dans le cadre d'une procédure d'exclusion d'un élève ou prendre en charge les problèmes pédagogiques ou humains concernant un élève.

En fin du 1er trimestre, il émet un avis sur les rattrapages obligatoires imposés à l'élève.

En fin d'année scolaire ou de degré, le Conseil de classe exerce une fonction délibérative et se prononce sur le passage dans l'année supérieure, en délivrant des attestations d'orientation A, B ou C.

La décision relative à la certification s'inscrit dans la logique de l'évaluation des acquis et des compétences de l'élève tout au long de l'année.

Le conseil de classe fonde son appréciation sur les informations qu'il est possible de recueillir sur l'élève. Ces informations peuvent concerner les études antérieures, les résultats d'épreuves organisées par les professeurs, des éléments contenus dans le dossier scolaire ou communiqués par le centre P.M.S. ou des entretiens éventuels avec l'élève et les parents. (Art. 8 de l'A.R. du 29 juin 1984, tel que modifié)