Par son inscription à l’Institut Saint-Joseph, tout élève majeur, tout élève mineur et ses parents ou la personne investie de l’autorité parentale en acceptent le règlement des études.
Ce règlement définit notamment :
Les différents éléments se retrouvent détaillés dans le PAC (Plan d’actions collectives) approuvé par le Conseil d’Administration, les organes de concertation et le Conseil de Participation.
Les exigences portent notamment sur :
L’élève doit pouvoir présenter à la demande :
1° un journal de classe tenu à jour
2° des notes de cours et les évaluations datées et classées,
3° des exercices et travaux datés et classés.
NB : les élèves de 5e et 6e (7P) en particulier sont tenus de conserver les journaux de classe, notes de cours, exercices et travaux jusqu’à l’obtention de leur diplôme officiel.
Par classe est institué un Conseil de classe.
Le Conseil de classe désigne l’ensemble des membres du personnel, directeur et enseignants, chargés de former un groupe déterminé d’élèves, d’évaluer leur formation et de prononcer leur passage dans l’année supérieure. Les Conseils de classe se réunissent sous la présidence du chef d’établissement ou de son délégué. (cfr.article 7 de A.R. du 29 juin 1984).
Sont de la compétence du Conseil de classe les décisions relatives au passage de classe ou de degré et à la délivrance des certificats et attestations de réussite. Un membre du centre P.M. S. ainsi que les éducateurs concernés peuvent y assister avec une voix consultative. Un enseignant ayant fonctionné au moins deux mois de l’année scolaire dans la classe peut également y assister avec voix consultative. (Cfr. article 95 du décret du 24 juillet 1997).
Au terme du premier degré le Conseil de classe est responsable de l’orientation. Il associe à cette fin le centre P.M.S. et les parents. A cet effet, il guide chaque élève dans la construction d’un projet de vie scolaire et professionnelle selon les principes édictés dans le projet d’établissement. (Cfr. article 22 du décret du 24 juillet 1997).
Au cours et au terme des humanités générales, techniques et professionnelles, l’orientation associe les enseignants, le centre P.M.S, les parents, les élèves. Elle est une tâche essentielle du Conseil de classe. (Cfr. article 32 du décret du 24 juillet 1997).
En début d’année, le Conseil de classe peut se réunir en sa qualité de Conseil d’admission. Il est chargé, par le chef d’établissement, d’apprécier les possibilités d’admission des élèves dans une forme d’enseignement, dans une section et dans une orientation d’études, tel que cela est précisé à l’article 19 de l’Arrêté Royal du 29 juin 1984, tel que modifié.
En cours d’année scolaire, le Conseil de classe est amené à faire le point sur la progression des apprentissages, sur l’attitude du jeune face au travail, sur ses réussites et ses difficultés. Il analyse essentiellement les résultats obtenus et la maîtrise des compétences. En outre, il donne des conseils via le bulletin, le journal de classe ou les réunions de parents et cela, dans le but de favoriser la réussite. Enfin, le Conseil de classe peut être réuni à tout moment de l’année pour traiter de situations disciplinaires particulières, pour donner un avis dans le cadre d’une procédure d’exclusion d’un élève ou pour prendre en charge les problèmes pédagogiques ou humains concernant un élève.
En fin du 1er trimestre, il émet un avis sur les rattrapages obligatoires imposés à l’élève.
En fin d’année scolaire ou de degré, le Conseil de classe exerce une fonction délibérative et se prononce sur le passage dans l’année supérieure, en délivrant des rapports de compétences, le CE1D et des attestations d’orientation au 1er degré, des attestations d’orientation A, B, ou C aux 2e et 3e degrés.
La décision relative à la certification s’inscrit dans la logique de l’évaluation des acquis et des compétences de l’élève tout au long de l’année.
Le Conseil de classe fonde son appréciation sur les informations qu’il est possible de recueillir sur l’élève. Ces informations peuvent concerner les études antérieures, les résultats d’épreuves, y compris, pour l’enseignement qualifiant les épreuves de qualification prévue au schéma de passation, organisées par les professeurs, des éléments contenus dans le dossier scolaire ou communiqués par le centre P.M.S. ou des entretiens éventuels avec l’élève et les parents. (article 8 de lA.R. du 29 juin 1984, tel que modifié).
A la fin des délibérations du Conseil de classe, les décisions de celui-ci sont affichées. Les élèves, ainsi que leurs parents, s’ils sont mineurs, sont invités à prendre connaissance de ces décisions via le site internet de l’école.
A la date fixée, le titulaire remet aux élèves de la classe le bulletin avec notification de leur attestation d’orientation.
Les réunions du Conseil de classe se tiennent à huis clos. Tous les participants ont un devoir de réserve sur les débats qui ont amené à la décision, ce qui n’empêche pas d’expliciter les motivations de celle-ci.
Aucun membre d’un Jury ou d’un Conseil de classe ne peut délibérer ou participer à toute décision concernant un récipiendaire dont il est le conjoint, le parent ou l’allié jusqu’au quatrième degré inclusivement ou à qui il a donné un enseignement sous forme de leçons particulières ou de cours par correspondance.
Nonobstant le huis clos et le secret de la délibération, le chef d’établissement ou son délégué fournit, le cas échéant, par écrit, si une demande expresse lui est formulée par l’élève majeur ou les parents ou la personne responsable de l’élève mineur, la motivation précise d’une décision d’échec ou de réussite avec restriction. (cfr. article 96, al. 2 du décret du 24 juillet 1997).
Pour les années du premier degré de l’enseignement secondaire, une copie du rapport de compétences, du certificat d’enseignement secondaire du premier degré ou de l’attestation d’orientation sera délivrée aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale afin de leur permettre de prendre connaissance de toutes les possibilités d’orientation offertes à l’élève.
L’élève majeur, ou s’il est mineur, ses parents peuvent consulter toute épreuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la décision du Conseil de classe. Cette consultation se fera si possible en présence du professeur responsable de l’évaluation; sinon celui-ci en sera informé. Les parents peuvent se faire accompagner d’un membre de la famille. Ni l’élève majeur ni les parents ou la personne investie de l’autorité parentale de l’élève mineur ne peuvent consulter les épreuves d’un autre élève. (Cfr. article 96, al. 3 et 4 du décret du 24 juillet 1997).
Dans le cadre de cette consultation, l’élève ou les parents sont en droit d’obtenir copie à leurs frais des épreuves qui constituent le fondement ou une partie du fondement de la décision du conseil de classe. Les modalités sont données chaque année par la direction.
Les parents ou l’élève, s’il est majeur, peuvent être amenés à contester une décision du Conseil de classe.
En juillet :
Au plus tard 48 heures (jours ouvrables) après la remise des résultats, les parents ou l’élève, s’il est majeur, qui souhaitent faire appel de la décision du Conseil de classe en font la déclaration au chef d’établissement ou à son délégué, par écrit et contre accusé de réception, en précisant les motifs de la contestation.
Pour instruire leur (sa) demande, le chef d’établissement convoque une commission locale constituée d’un délégué du Pouvoir Organisateur, du titulaire de l’élève concerné et éventuellement de toute autre personne que cette commission jugera bon d’inviter.
Le chef d’établissement ou son délégué préside cette commission.
En cas d’élément neuf par rapport aux données fournies en délibération, ou de vice de forme, le chef d’établissement et le Conseil de classe reconsidèrent la décision à la lumière des nouvelles informations. Seul le Conseil de classe est habilité à prendre une nouvelle décision.
Les parents ou l’élève, s’il est majeur, recevront une notification écrite de celle-ci envoyée le premier jour ouvrable qui suit le dernier jour de l’année scolaire, par recommandé avec accusé de réception aux parents ou à l’élève, s’il est majeur.
Dans les 10 jours de la réception de la notification de la décision prise suite à la procédure interne, l’élève majeur ou ses parents, s’il est mineur, peuvent introduire un recours contre la décision du Conseil de classe auprès d’un Conseil de recours installé auprès de 1 ‘Administration Générale de l’Enseignement et de la Recherche Scientifique, Direction générale de l’Enseignement obligatoire.
Le recours est formé par l’envoi à l’administration d’une lettre recommandée comprenant une motivation précise et éventuellement, toute pièce de nature à éclairer le Conseil. Ces pièces ne peuvent cependant comprendre des pièces relatives à d’autres élèves.
Copie du recours est adressée, le même jour, par l’élève majeur ou les parents, s’il est mineur, au chef d’établissement et cela par voie recommandée.
La décision du Conseil de recours réformant la décision du Conseil de classe remplace celle-ci.
En septembre :
Une procédure identique sera clôturée dans les cinq jours qui suivent la délibération. (cfr. article 98 du décret du 24 juillet 1997, tel que modifié).
L’expression « élève régulier » désigne l’élève qui, répondant aux conditions d’admission de l’Arrêté Royal du 29 juin 1984, tel que modifié, est inscrit pour l’ensemble des cours d’un enseignement, d’une section ou d’une orientation d’études déterminée et en suit effectivement et assidûment les cours et exercices, dans le but d’obtenir à la fin de l’année scolaire, les effets de droit attachés à la sanction des études.
A défaut de remplir une ou plusieurs conditions pour être « élève régulier », l’élève sera dit « élève libre ». De plus, perd la qualité d’élève régulier celui qui, à partir du deuxième degré de l’enseignement secondaire, compte au cours d’une même année scolaire plus de 20 demi-jours d’absences injustifiées.
Quant à l’élève majeur, lorsqu’il a accumulé 20 demi-journées d’absences injustifiées, il peut faire l’objet d’une exclusion définitive.
L’inscription d’un élève libre relève de l’appréciation du chef d’établissement et est soumise au contrat liant l’école et l’élève ou ses parents, s’il est mineur. L’élève libre ne sera pas admis à un examen ou à une épreuve de qualification. Le chef d’établissement informera par écrit l’élève et ses parents, s’il est mineur, de son statut et des conséquences qui en découlent.
Il est évident que la sanction des études est liée à la régularité de l’élève. Par conséquent, un élève qui ne répond plus à la législation en la matière est déclaré irrégulier et reçoit une attestation C.
On entend par « forme » d’enseignement :
On entend par « section » d’enseignement :
On entend par « orientation » d’études ou « subdivisions » :
L’élève est orienté vers une 2ème année commune où il sera éventuellement accompagné d’un P.I.A. (plan individualisé d’apprentissage). La participation des parents sera vivement conseillée et interviendra dans la gestion du PIA.
Le Conseil de classe peut certifier la réussite par l’élève du 1er degré de l’enseignement secondaire. Dans ce cas, il délivre à l’élève un rapport de compétences qui motive l’octroi du CE1D et son passage vers toutes les formes, sections et orientations d’études de 3ème année.
Le Conseil de classe peut également ne pas certifier la réussite par l’élève du 1er degré de l’enseignement secondaire. Dans ce cas, il délivre à l’élève un rapport de compétences,
Le Conseil de classe peut enfin permettre à l’élève d’être ajourné pour un nombre limité d’échecs (3 maximum). En cas de réussite en septembre, l’élève obtiendra son attestation de réussite et il lui sera délivré un rapport de compétences qui motive l’octroi du CE1D et son passage vers toutes les formes, sections et orientations d’études de 3ème année.
Le Conseil de classe délivre un rapport de compétences :
Le conseil de classe en informe alors les parents qui choisiront d’inscrire l’élève soit en 3ème S-DO, soit en 3ème année selon la DFS du Conseil de classe.
Le Conseil de classe délivre à l’élève titulaire du CEB, un rapport de compétences qui définit les Formes et Sections (DFS) qu’il peut fréquenter en 3ème année et qui précise quelles sont les orientations d’études conseillées et éventuellement déconseillées.
Le Conseil de classe délivre à l’élève qui n’a pas obtenu le CEB, un rapport de compétences qui définit les Formes et Sections (DFS) qu’il peut fréquenter en 3ème année et qui précise quelles sont les orientations d’études conseillées et éventuellement déconseillées. Le Conseil de classe en informe les parents qui choisiront d’inscrire l’élève soit dans l’année supplémentaire au sein du premier degré différencié (Diff. Suppl.), soit en 3ème année selon la DFS du Conseil de classe.
Un document reprenant le projet pluridisciplinaire et ses implications sera remis aux élèves et aux parents.
Les 3ème et 4ème années sont sanctionnée par des attestations de réussite (ou pas)
Les attestations d’orientation sont :
Il existe également des cas pour lesquels le Conseil de classe estime qu’un ajournement pourrait permettre à l’élève d’obtenir une attestation de réussite en septembre. Des modalités précises et immuables sont établies : 60 % des heures de cours réussies et pas plus de 4 ou 5 examens de passage selon les options.
Le certificat d’enseignement secondaire du 2ème degré (CE2D) est délivré par le Conseil de classe aux élèves réguliers qui ont terminé avec fruit la 4ème année d’études de l’enseignement secondaire général, technique, artistique ou professionnel.
La 5ème année d’études de l’enseignement secondaire est sanctionnée par une attestation d’orientation.
Les attestations d’orientation peuvent être :
Le certificat d’enseignement secondaire supérieur (CESS) est délivré par le Conseil de classe aux élèves réguliers :
Le Certificat de qualification (CQ) de 6ème année de l’enseignement secondaire est délivré par un jury de qualification aux élèves réguliers qui ont fréquenté le 3ème degré dans une section de qualification, qui ont suivi un schéma de passation et qui ont passé avec succès les épreuves liées à l’obtention du certificat de qualification..
Un Certificat d’études de 6ème année de l’enseignement secondaire professionnel est délivré par le Conseil de classes aux élèves réguliers qui ont terminé ladite année avec fruit.
Les élèves de 7ème option Aide-soignant(e) reçoivent séparément un CESS et un CQ7, tandis que pour les élèves de 7ème option Puériculture les 2 diplômes sont liés.
Le certificat relatif aux connaissances de gestion de base est délivré aux élèves qui ont satisfait aux exigences du programme prévu par l’arrêté du 21 octobre 1998 portant exécution du chapitre 1er et du Titre II de la loi programme du 10 février 1998 pour la promotion de l’entreprise indépendante.
Le processus d’apprentissage de l’élève est régulièrement évalué par chaque professeur, chacun dans sa discipline, individuellement et par l’ensemble des professeurs d’une classe.
L’évaluation a 3 fonctions : elle est :
En début d’année scolaire, chaque professeur informe ses élèves sur :
Les supports d’évaluation sont :
Tous les travaux évalués dans le cadre du travail jounalier sont remis à l’élève. Il est à noter qu’il appartient aux parents de prendre connaissance de tous les résultats de leur enfant au fil des jours de l’année scolaire. Ils pourront ainsi cerner plus rapidement les difficultés rencontrées par celui-ci et tenter de les résoudre avec l’aide des professeurs.
Le calendrier de remises des bulletins et des réunions de parents est communiqué aux élèves et à leurs parents en début d’année scolaire. Nous insistons auprès des parents et des élèves majeurs sur la nécessité de venir chercher le bulletin à la date fixée par l’établissement et plus particulièrement au terme de l’année scolaire.
L’élève sera évalué périodiquement dans son travail journalier et des bilans seront programmées deux fois par an.
A des dates précisées dans le calendrier pédagogique, le bulletin informera les parents des résultats de leur enfant et de l’évaluation de chaque professeur. Les avis du Conseil de classe seront transmis à l’élève et à ses parents par le biais du bulletin et éventuellement par courrier.
Ainsi tout au long de l’année scolaire, l’élève est confronté à :
La réussite au 1er degré dépend du travail évalué sur les 2 ans et des épreuves externes (Mathématique, Français, Langue, Etude du milieu, Sciences) menant à l’obtention du CE1D.
Aux 2e et 3e degrés de l’enseignement général, technique de transition et technique de qualification et au 3ème degré de l’enseignement professionnel :
1er degré différencié
Périodes et Bilans : pas de changement (bulletin modifié cette année scolaire-ci).
1er degré commun
Période 1 | 20 points |
Bilan 1 | 50 points |
Période 2 | 20 points |
Période 3 | 20 points |
Bilan 2 | 100 points |
2e et 3e degrés G et TT
Période 1 | 20 points |
Bilan 1 | 80 points |
Période 2 | 20 points |
Période 3 | 20 points |
Bilan 2 | 120 points |
TOTAL | 260 points |
Pour réussir, l’élève doit avoir la moitié des P1 + P2 + P3 + B1 + B2
2e degré TQ
Période 1 | 20 points |
Bilan 1 | 80 points |
Période 2 | 20 points |
Période 3 | 20 points |
Bilan 2 | 120 points |
TOTAL | 260 points |
Pour réussir, l’élève doit avoir la moitié des P1 + P2 + P3 + B1 + B2
3e degré TQ
PAS d’examens en décembre – semaine de SIPS (cours options)
Evaluation continue pour les cours généraux durant le 1er trimestre – la note sur 40 points sera utilisée si des évaluations certificatives ont déjà eu lieu. Le professeur qui n’a pas interrogé ses élèves (stages, matières non terminées, …) n’est pas obligé de mettre des points.
En juin : session examen pour tous les cours sauf si évaluation continue prévue pour l’année complète (le document d’intentions pédagogiques doit être précis).
Période 1 | 20 points |
Bilan 1 | 40 points |
Période 2 | 20 points |
Période 3 | 20 points |
Bilan 2 | 100 points |
Pour réussir, l’élève doit obtenir la moitié des points aux B1 + B2
2e degré P
En décembre : mini-session avec des certificatives – pas d’examens (même valeur qu’une période)
Période 1 | 20 points |
Bilan 1 | 20 points |
Période 2 | 20 points |
Période 3 | 20 points |
Bilan 2 | 40 points |
Pour réussir, l’élève doit avoir la moitié des P1 + P2 + P3 + B1 + B2
3e degré P
PAS d’examens en décembre – semaine de stages
Evaluation continue pour les cours généraux durant le 1er trimestre – la note sur 40 points sera utilisée si des évaluations certificatives ont déjà eu lieu. Le professeur qui n’a pas interrogé ses élèves (stages, matières non terminées, …) n’est pas obligé de mettre des points.
En juin : session examen pour tous les cours sauf si évaluation continue prévue pour l’année complète (le document d’intentions pédagogiques doit être précis).
Période 1 | 20 points |
Bilan 1 | 40 points |
Période 2 | 20 points |
Période 3 | 20 points |
Bilan 2 | 100 points |
Il est donc important que l’élève fournisse un travail régulier, participe activement aux cours et réussisse l’ensemble des épreuves.
Un bilan du comportement de votre enfant est communiqué à chaque période. Il comprend un avis général des professeurs sur ses compétences transversales : comportement scolaire (attention, régularité, concentration, travail, étude) et comportement social (respect de l’autre et de l’environnement) ainsi que les observations faites par son éducateur(trice) (Crédits et ½ jours d’absence injustifiée).
Les réunions de parents organisées à l’école vous permettront de rencontrer la direction, les professeurs, les éducateurs(trices), l’assistant social, la logopède et les représentants du PMS afin d’obtenir tous les renseignements qui vous seront utiles.
Les parents peuvent rencontrer la Direction, le titulaire, les professeurs ou les éducateurs lors des réunions de parents ou sur rendez-vous en téléphonant au secrétariat de l’école au 065 611031. L’équipe de direction est disponible uniquement sur rendez-vous.
Des contacts avec le Centre psycho-médico-social peuvent également être sollicités soit par les élèves à l’école, soit par les parents, en téléphonant au secrétariat du Centre P.M.S. au 065 782890.
En cours d’année, les réunions avec les parents permettent à l’école de présenter ses objectifs et ses attentes ; de faire le point sur l’évolution de l’élève, ainsi que dans des cas précis, sur convocation afin de trouver ensemble des possibilités d’orientation.
Au terme de l’année, elles permettent la rencontre des enseignants avec les parents et ont pour but d’expliquer la décision prise par le Conseil de classe lors de sa délibération et les possibilités de remédiation à envisager.
Le présent règlement des études ne dispense pas les élèves et leurs parents de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.
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